LE GÂTEAU BROCHÉ

SUD BISCUITS SARL

Présentation de la marque LE GÂTEAU BROCHÉ

Déposée le 22 novembre 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SUD BISCUITS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI TOULOUSE), la marque française « LE GÂTEAU BROCHÉ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-52 du 27 décembre 2002.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SUD BISCUITS domicilié(e) Zone Industrielle, Passage Jean Rostand,81300 GRAULHET - 81300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 329 060 602 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DELHAYE domicilié(e) BP 30, RUE DU CENTRE,81370 SAINT SULPICE - 81370 - France.

La marque LE GÂTEAU BROCHÉ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3195409.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE GÂTEAU BROCHÉ est expirée depuis le 22 novembre 2012.

SUD BISCUITS a également déposé les autres marques suivantes : L'intense ! fondant cannelle orange , Crocahouète , Maison Bruyère BISCUITERIE ARTISANALE DEPUIS 1964 , SUD BISCUITS , CHALUMEAU D'ALBI , CROQUANTS DE CORDES CHRISTIAN BRUYERE , LES PETITS BROCHÉS , K , KOKÁO , Le fabuleux ! croquant noisettes